Déminer le terrain en amont pour la prévention de risques !

____________________________________________ le regard éthique, juridique_______

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Vous êtes sur un site (indépendant de toute association, réseau, etc...)

axé sur la communication d'entreprise et préventive

et la veille / Anticipation de risques en situations de travail.

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Avant-propos
sur l'ancien Observatoire de climats Internes en Entreprises


A l'origine, OCIE était un Observatoire (indépendant) avec pour objectifs professionnels de donner une visibilité sur des compétences "disponibles" et sur la prévention de risques par l'observation de situations de travail et de facteurs de  discriminations "socio-culturelles".

Vu les nombreuses heures bénévoles consacrées à la réalisation, la gestion et les mises à jour évolutives au gré de l’actualité sociale, juridique et politique, pendant les deux années de cet ancien observatoire, la diffusion d'articles avec des constats sur les causes de risques psychosociaux en entreprises a été suspendue en 2009.

Sylvie LE GUENNIC remercie l'institut de Retraite et de Prévoyance, Groupe MORNAY, qui  a subventionné des coûts de gestion des deux années, de 2007 à 2009, de cet ancien Observatoire : prospection téléphonique auprès d'agences webmaster, location des services en ligne  pour la création et mise en ligne du site chez l'hébergeur 1 et 1 et plusieurs centaines d'heures de connexions en ligne pour sa rédaction et publication "dynamique".


Les Mentions Légales :


Informations  sur l’éditeur du site :

Le présent site est édité par ocie, Observatoire du Climat Interne dans l’Entreprise, marque déposée à L’INPI le 24 janvier 2007.

Le visuel et les fonctionnalités simples de ce site sont classiques car cet outil de visibilité a été réalisé dans le cadre de l'architecture standardisée proposée via un logiciel (do-it-yourself, en ligne) de création de sites basiques.

Sylvie Le Guennic conserve l'intégralité des droits de propriété intellectuelle des marques et de ses contenus et articles anciens, actuels et à venir, publiés sur ocie.fr

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Les contenus de ocie.fr ne sont pas pour les "copieurs"

car, protégés, sont tous les droits d'auteurs.

Le nom de domaine et la marque observatoire Climat Interne Entreprise (Ocie) ont été enregistrés pour tous les droits des marques et de propriété intellectuelle le 24 janvier 2007 à l'INPI, à la SGDL et par copyrightdepot.

Hébergement

Le site ocie.fr est  enregistré auprès de la société d'hébergement  1et 1, sise :

Renseignements administratif sur l'hébergeur 1 et 1

Dirigeant : Olivier MAUSS

SARL au capital de 100 000 EUR   -   RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16    -    APE 642 B
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Adresse postale : 1et 1 Internet SARL  7, place de la gare   57200 Sarreguemines

Téléphone : 0825 080 020

support@1and1.fr
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La rédactrice  et réalisatrice du site est Sylvie LE GUENNIC propriétaire de la marque :  ocie.

Pour toute information ou réclamation concernant (et exclusivement) ce site ocie.fr, vous êtes invité à la contacter par courrier électronique via la messagerie du site.

Tous droits protégés pour les textes et images :

L’offre initiale du site : ses plans de conception (architecture et étapes de création) et de communication ainsi que ses contenus rédactionnels originaux ont fait l’objet de dépôt à la SGDL et ses mises à jour régulières sont, par ailleurs, enregistrées via copyright dépôt :

Tous les droits d'utilisation sont donc réservés et protégés pour l’ensemble du site ocie.fr avec tous ses éléments distincts (photographies, noms de domaine, sous domaines, concept, extraits musicaux, textes, graphisme, données, base de données…) qui relèvent de la législation française sur le Droit d’Auteur, la Propriété Intellectuelle et les Droits Patrimoniaux.

Les images et photos sont soit des photos personnelles appartenant à Sylvie LE GUENNIC, soit des images données dans un but pédagogique par des entreprises concernées, soit des photos achetées à la banque de données de la société FOTOLIA ; Ces éléments visuels sont tous protégés et ne peuvent dont être ni reproduits, ni copiés, ni utilisées sans autorisation préalable par les détenteurs de leurs droits de propriété.

Généralités sur les conditions légales de Protection
des Données Personnelles

- Conformément à la loi " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel,

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